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Les comptes rendus du conseil
Les présentes délibérations peuvent faire l’objet d’un recours contentieux et pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Rennes dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et de leur réception par le représentant de l'Etat
Conseil municipal du 22 septembre 2020
deliberation2020220951a56.pdf
(3,24 Mo)
1deliberationscm20202209-57a61.pdf
(4,56 Mo)
deliberationscm20202209-62a68.pdf
(3,16 Mo)
cm2020220967btableaudesemploismodificationannuleetremplace.pdf
(274,53 ko)
deliberationscm20202209-69a72.pdf
(2,70 Mo)
2020
Conseil municipal du 18 juin 2020
Délibérations 2020-15 A 2020-17
(319,98 ko)
Délibérations 2020-18 à 2020-27
(5,79 Mo)
Délibérations 2020-28 à 2020-38
(7,52 Mo)
Délibérations 2020-39 à 2020-50
(8,41 Mo)
Proclamation des résultats de l'élection des adjoints
(995,20 ko)
Tableau du conseil municipal suite nouvelle élection des adjoints
(1,34 Mo)
Conseil municipal d'installation du 25 mai 2020
Délibérations 2020-01 A 2020-14
(2,10 Mo)
2019
Conseil municipal du 19 décembre 2019
Délibérations 2019-92 à 2019-95
(10,22 Mo)
Délibérations 2019-96 à 2019-101
(4,84 Mo)
Délibérations 2019-102 A 107
(474,49 ko)
Délibérations 2019-108 A 113
(890,57 ko)
Conseil municipal du 5 décembre 2019
Délibération n° 2019-89 Approuvant le projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme
(180,39 ko)
support de présentation du projet de révision générale
(2,88 Mo)
Délibération n°2019-90 portant institution d'un droit de préemption urbain
(160,74 ko)
Délibération n°2019-91 portant obligation de dépôt d'une déclaration préalable aux travaux de ravalement de façades ou à l'édification d'une cloture et instauration du permis de démolir
(187,37 ko)
Conseil municipal du 27 septembre 2019
CM 27 09 2019_décisions
(1,78 Mo)
Conseil municipal du 14 mai 2019
Délibérations 2019_39 à 2019_55
(3,25 Mo)
Conseil municipal du 28 mars 2019
CM 28 03 2019_délibérations 2019-21 à 2019-38
(1,17 Mo)
Conseil municipal du 08 mars 2019
Délibérations 2019-01 à 2019-09
(913,96 ko)
Délibérations 2019-10 à 2019-16
(361,25 ko)
Délibérations 2019-17 à 2019-20
(632,56 ko)
2018
Conseil municipal du 6 décembre 2018
délibérations 2018_104 à 2018_106 (PLU)
(787,45 ko)
Délibérations 2018_107 à 2018_113
(1,09 Mo)
Conseil municipal du 16 novembre 2018
Délibération 2018_103 Enquête publique Boues Avis
(161,31 ko)
enquête publique Dragages et clapages des boues
Avis du conseil municipal
Délibérations 2018-95 A 2018-102
(574,27 ko)
Délibérations 2018-86 A 2018-94
(835,49 ko)
Conseil municipal du 21 septembre 2018
Délibérations 2018-66 à 2018-74
(7,35 Mo)
Délibérations 2018-75 A 2018-79
(2,28 Mo)
délibérations 2018-80 A 2018-84
(4,02 Mo)
conseil municipal du 8 juin 2018
Délibérations 2018-49 à 2018-65
(4,00 Mo)
conseil municipal du 23 mars 2018
Délibérations 2018-26 à 2018-34
(904,77 ko)
Délibérations 2018-35 à 2018-40
(904,77 ko)
Délibérations 2018-41 A 2018-44
(8,27 Mo)
Délibérations 2018-45 à 2018-48
(3,37 Mo)
Présentation synthétique du BP 2018
(4,81 Mo)
Présentation synthètique du BP 2018 budgets annexes
(4,70 Mo)
conseil municipal du 16 février 2018
Délibérations 2018_01 à 2018_25
(3,68 Mo)
Les annexes de la délibération 2018_24 portant mise en comptabilité du PLU sont disponibles en page Urbanisme.
2017
Délibérations 2017_68 à 2017_80
(1,29 Mo)
Délibérations 2017_58 à 2017_69
(1,76 Mo)
Délibérations 2017-54 à 2017-57
(3,05 Mo)
Délibérations 2017-40 à 2017-53
(2,03 Mo)
Procès-verbal du Conseil municipal du 16 juin 2017
(448,25 ko)
Délibérations 2017-20 à 2017-38
(3,16 Mo)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 février 2017
(120,34 ko)
Délibérations 2017-1 à 2017-5
(8,13 Mo)
Délibérations 2017-6 à 2017-10
(8,94 Mo)
Délibérations 2017-11 à 2017-15
(7,22 Mo)
2016
Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2016
(326,19 ko)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2016
(352,65 ko)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2016
(304,92 ko)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 Avril 2016
(204,13 ko)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 31 Mars 2016
(316,93 ko)
2015
Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2015
(160,97 ko)
Délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2015
(3,28 Mo)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2015
(460,12 ko)
Délibérations du Conseil Municipal du 10 avril 2015
(460,12 ko)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 février 2015
(3,01 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal du 27 février 2015
(3,01 Mo)
2014
Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2014
(7,70 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal du 31 octobre 2014
(3,99 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2014
(325,04 ko)
Délibérations du Conseil Municipal du 30 avril 2014
(684,78 ko)
Délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2014
(113,81 ko)
Délibérations du Conseil Municipal du 4 mars 2014
(146,45 ko)
Les compte-rendus des conseils municipaux des années antérieures à 2014 sont consultables en mairie.
Note de synthèse présentant l'approbation du Plan Local d'Urbanisme
(162,95 ko)